Mentions légales
Directeur de publication
Pr Zahir Amoura assisté par Dr Ahlem Chaib
Propriété intellectuelle
Les textes et les éléments photographiques constituent des œuvres qui sont protégées en tant que telles par l'ensemble des dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère personnel à condition d'en mentionner la source (©lupus-référence).
Pour toutes autres utilisations, il conviendra de demander préalablement une autorisation écrite. Pour toutes demandes, veuillez contacter l’adresse suivante : lupus@lupus-reference.fr
L’ensemble des images présentes sur ce site est également protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces images ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans une autorisation écrite. Toute demande d’utilisation doit être adressée à l’adresse suivante : lupus@lupus-reference.fr
Clause de non-responsabilité quant au contenu
Le centre de référence du lupus et syndrome des antiphospholipides ne saurait être tenu pour responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation d’informations contenues sur ce site Internet.
L'ensemble des informations communiquées est diffusé dans le respect des termes de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et se conforme aux dispositions des lois du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, du 1er août 1986 et du 30 septembre 1986. L'ensemble du contenu du site est régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter les règles éditoriales en vigueur:
- disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé
- faire tout son possible pour vérifier la validation des informations portées à la connaissance du public
- respecter les règles de déontologie journalistique en vigueur
- informer le lecteur de la nature éditoriale des contenus proposés
- autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel
- respecter les recommandations édictées par l’AFSSAPS
Le contenu rédactionnel du site est sous la responsabilité du directeur de la publication qui est garant de l’objectivité de ces informations.
Commission Nationale Informatique et Liberté
En conformité avec la délibération N°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (dispense n°7 - JO n°128 du 3 juin 2006). La Commission nationale de l'informatique et des libertés, vu la convention n°108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel ; vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; vu la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel, et notamment son article 24, II ; vu le décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ; après avoir entendu Mme Isabelle Falque-Pierrotin, commissaire, en son rapport et Mme Pascale Compagnie, commissaire du Gouvernement, en ses observations ; formule les observations suivantes : les traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte à la vie privée des personnes dans le cadre de leur utilisation régulière. La Commission estime en conséquence qu'il y a lieu de faire application des dispositions de l'article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée et de dispenser ces traitements de toute formalité déclarative préalable.
Les questions posées par les visiteurs du site sont transmises à un médecin spécialisé modérateur en toute confidentialité.
